2020

8 décembre

• Délibération n°55 – Désignation d’un représentant comunal pour le Conseil de Vie Sociale au Jardins des Amis
• Délibération n°56 – Les possibilités d’élimination de livres à la bibliothèque municipale dans le cadre d’une politique de régulation des collections
• Délibération n°57 – La réduction des heures d’un adjoint d’animation
• Délibération n° 58 – les tarifs de Centre de Loisirs sans Hébergement pour l’année 2021
• Délibération n° 59 – Les droits de Place pour l’année 2021
• Délibération n°60 – Les tarifs des frais de séjour et de stages pour l’année 2021
• Délibération n°61 – Les tarifs de locations de salles pour l’anée 2021
• Délibération n°62 – Les tarifs des Concessions pour l’année 2021
• Délibération n°63 – Les tarifs des encarts publicitaires pour l’année 2021
• Délibération n°64 – Les tarifs des droits de pêche pour l’année 2021
• Délibération n°65 – L’engagement des dépenses d’investissement pour l’année 2021
• Délibération n°66 – La création d’un groupement de commandes pour la location de bennes pour le transport l’évacuation et le traitement des déchets
• Délibération n°68 – Modification de la délibération n°44 2020 sur la Délégation de pouvoirs du Conseil Municpal à son Maire
• Délibération n°69 – Un adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de masques
• Délibération n°70 – La gratuité des repas pour les enfants apportant leur panier repas
• Délibération n°71 – La requalification d’un raccordement long en équipement collectif
• Délibération n°72 – La dénomination de voies publiques

 

 

13 octobre

• Délibération n°43 – Approbation du réglement intérieur
• Délibération n°44 – Délégaton de pouvoirs du Conseil Municipal à son Maire
• Délibération n°45 – Désignation d’un membre à la commission locale d’évacuation des charges transférées
• Délibération n°46 – Demandes de subventions pour la maison france services
• Délibération n° 47 – Demande de subvention pour la construction d’un Bike Park
• Délibération n°48 – Demandes de subventions pour la réhabilitation de l’école Marcel Roche
• Délibération n°49 – Tarifs de droits de place du Marché de Noël
• Délibération n°51 – Décision modificative n°1
• Délibération n°52 – Admission en non-valeur
• Délibération n°53 – Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV sur l’opération de renforcement souterrain au lieu dit LASFOND
• Délibération n°54 – Adhésion au groupemet de commandes pour la maintenance et l’explotation des équipements thermiques et de ventillation

 

16 juillet

• Délibération n°28 – Réduction du loyer des locataires pour compensation de perte d’activités de 100% durant le confinement lié au Covid-19
• Délibération n°35 – Annulation de la délibération n°6-2020 désignant les délégués au syndicat mixte Vienne Briance Gorre
• Délibération n°36 – Constitution de la commission d’appel d’offres
• Délibération n°37 – Forêt communale, reboisement et demande de subvention
• Délibération n°38 – Tarif de location de matériel
• Délibération n°39 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020
• Délibération n°40 – Attribution d’une subvention à l’association USEP St Just
• Délibération n°41 – Tarif du ticket de restraurant scolaire et de garderie
• Délibération n°42 – Vente de terrains par GLBV et à la commune

10 juillet

• Compte-Rendu du Mercredi 10 juillet 2020 – 20h00
• Délibération n°34 – Délégués suppléants sénatoriales

24 juin

• Compte-Rendu du Mercredi 24 juin 2020 – 20h00
• Délibération n°16 – CCID
• Délibération n°17 – Désignation jury d’assises
• Délibération n°18 – Approbation du Compte administratif 2019
• Délibération n°19 – Approbation du Compte Administratif budget annexe 2019
• Délibération n°20 – Approbation du compte de gestion 2019
• Délibération n°21 – Affectation des résultats 2019
• Délibération n°22 – Affectation des résultats budget annexe 2019
• Délibération n°23 – Vote du budget principal 2020
• Délibération n°24 – Vote du budget annexe 2020
• Délibération n°25 – Vote des taux 2020
• Délibération n°26 – Versement d’une prime exceptionnelle
• Délibération n°27 – Remboursement de frais de garde d’enfants aide à la personne aux élus
• Délibération n°29 – Création d’un emploi PEC
• Délibération n°31 – Validation d’un chemin communal pour acquisition auprès de M. Guitard
• Délibération n°32 – Acquisition de terrains forestiers Les Villettes
• Délibération n°33 – Acquisition de terrains forestiers M. Salin

28 mai

• Compte-Rendu du Jeudi 28 mai 2020 – 20h35
• Compte-Rendu du Jeudi 28 mai 2020 – 20h00
• Délibération n°1 – Election du Maire
• Délibération n°2 – Création de 6 postes d’adjoints
• Délibération n°3 – Election des adjoints
• Délibération n°4 – Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal à son Maire
• Délibération n°5 – Indemnités des élus
• Délibération n°6 – Délégués VBG
• Délibération n°7 – Représentant au SEHV
• Délibération n°8 – Délégués au CIMD
• Délibération n°9 – Délégués Instance de coordination des personnes âgées
• Délibération n°10 – Délégués Commission d’attribution de logements sociaux
• Délibération n°11 – Délégués à l’hôpital de St Léonard et Bujaleuf
• Délibération n°12 – Désignation des administrateurs au SPIC
• Délibération n°13 – Commission d’Appel d’offres
• Délibération n°14 – Correspondant défense et pandémie
• Délibération n°15 – Commissions communales

 

2019

26 novembre

• Compte-Rendu du Mardi 26 novembre 2019
• Délibération n°44 – Critères d’évaluation de la valeur professionnelle des agents territoriaux
• Délibération n°45 – Adoption du rapport du 19 septembre 2019 relatif à l’évaluation des transferts de charges
• Délibération n°46 – Tarifs du centre de loisisrs sans hébergements année 2020
• Délibération n°47 – Prix pour les accompagnants au repas des aînés
• Délibération n°48 – Droits de place 2020
• Délibération n°49 – Tarifs des frais de séjour et de stages pour l’année 2020
• Délibération n°50 – Tarifs de salles de locations pour l’année 2020
• Délibération n°51 – Tarifs des concessions 2020
• Délibération n°52 – Tarifs des encarts publicitaires
• Délibération n°53 – Redevance de Gaz 2019
• Délibération n°54 – Tarifs des droits de pêche 2019
• Délibération n°55 – Engagement des dépenses d’investissement pour l’année 2020
• Délibération n°56 – Vote d’un mandat spécial pour le congrés des maires de France
• Délibération n°57 – Versement de subventions axepetionnelles au Comité des Fêtes et au Badminton
• Délibération n°58 – 2019 Participation financière réhabilitation Le Martel
• Délibération n°60 – Vente de terrains par M. Salin à la commune de Saint-Just-le-Martel
• Délibération n°61 – Fourniture d’articles d’équipements de protection individuelle hors textile
• Délibération n°62 – Vente de terrains par les consorts Dutreix à la commune de Saint just
• Délibération n°63 – Acquisition d’un terrain en bordure du ruisseau des Villettes

22 août

• Compte-Rendu du Jeudi 22 août 2019
• Délibération n°36 – Création contrat apprentissage
• Délibération n°37 – Création emplois animateurs et contrats occasionnels
• Délibération n°39 – Signature d’un prêt relais pour la 2e tranche des commerces
• Délibération n°41 – Création d’un emploi DGS temps complet
• Délibération n°42 – Création prime de responsabilité au DGS

12 juin

• CR Jeudi 12 juin 2019
• Délibération n°30 – tarifs cantine et garderie
• Délibération n°31 – subvention USEP 2019
• Délibération n°32 – Création emploi PEC et emploi civique
• Délibération n°33 – Subventions associations
• Délibération n°34 – Achat d’une parcelle chemin du Petit Bonnefond
• Délibération n°35 – Emprunt 2e tranche
• Délibération n°36 – Exonération taxe foncière non bâti bio

 

11 avril

• Délibération n°13 – Nomination d’un nouveau conseiller municipal
• Délibération n°14 – Modification des commissions communales
• Délibération n°15 – Compte administratif
• Délibération n°16 – Compte administratif budget annexe
• Délibération n°17 – Compte de gestion
• Délibération n°18 – Affectation des résultats
• Délibération n°19 – Affectation des résultats budget annexe
• Délibération n°20 – Vote du budget principal 2019
• Délibération n°21 – Vote du budget annexe
• Délibération n°22 – Vote des taux
• Délibération n°23 – Enquête publique déviation Feytiat
• Délibération n°24 – Demande de subvention 2e tranche aire de jeux DETR
• Délibération n°25 – Demande de subvention réhabilitation école
• Délibération n°26 – Mandat spécial déplacement en Italie
• Délibération n°27 – Vente parcelle à M. Laduranty
• Délibération n°28 – Modification commission appel offres
• Délibération n°29 – Adhésion groupement de commande SEHV

 

5 février

• Délibération n°1 – Adoption de la convention intercommunale d’attribution
• Délibération n°2 – Plan de déplacement urbains de limoges métropole
• Délibération n°3 – Convention plan local pour l’insertion et l’emploi
• Délibération n°4 – Remboursement d’une facture au Maire
• Délibération n°5 – Consultation concernant l’aménagement sous-sol des vestiaires en salle d’activités et club house
• Délibération n°6 – Consultation concernant l’aménagement d’une place de parking à proximité de la blibliothèque
• Délibération n°7 – Demande de DETR 1ére tranche de travaux de rénovation de l’ecole elementaire
• Délibération n°8 – lancement de la consultation des entreprises concernant de l’aménagement PMR de la salle des fêtes
• Délibération n°9 – Tarifs des séjours ados CASTEL LANDOU
• Délibération n°10 – Vente d’une petite parcelle Mme CAFFY
• Délibération n°11 – Régularisation du temps de travail d’adjoint d’animationDélib n°12 Création d’un PEC agent d’entretien 

2018

30 novembre

• Délibération n°49 – Convention CARTO-ENEDIS
• Délibération n°50 – Extension CALM transformation CU
• Délibération n°50bis – Transformation CALM en CU
• Délibération n°51 – Modification chemin n°67
• Délibération n°52 – Approbation PLH 2019-2024
• Délibération n°53 – Demande acquisition Chemin à Cintrat
• Délibération n°54 – Convention avec EPFNA
• Délibération n°57 – Droit de place 2019
• Délibération n°58 – Tarifs pêche 2019
• Délibération n°59 – Tarifs séjours et stages 2019
• Délibération n°60 – Tarifs salles 2019
• Délibération n°61 – Tarifs concessions 2019
• Délibération n°62 – Tarifs publicitaires
• Délibération n°63 – Redevance gaz 2018
• Délibération n°64 – Dépenses Investi-année 2019
• Délibération n°65 – Admissions non valeur
• Délibération n°66 – Encaissement dégradations 200€
• Délibération n°67 – Fonds concours TIC
• Délibération n°5 – Prix repas aînés

 

8 novembre

• Délibération n°46 – Enquête public BIOGAZ
• Délibération n°47 – PPC Réglement de protections de données
• Delibération n°48 – AAD déviation Feytiat et Panazol

26 septembre

• Délibération n°37 – décision modificative 1 du Budget Général 2018
• Délibération n°38 – décisions modificatives du Budget Général 2018
• Délibération n°39 – Aide de la commune aux formations BAFA BAFD
• Délibération n°40 – vote d’un mandat spécial pour le Congrès des Maires
• Délibération n°41 – recrutement agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité
• Délibération n°42 – création d’emplois d’animateurs et contrats occasionnels 2018
• Délibération n°43 – adhésion VBG de 3 communes
• Délibération n°44 – convention RGPD Délib 45-convention ONF aménagement de la forêt communale

26 juin

• Délibération n°24 – désignation des jurys d’assises
• Délibération n°25 – suppresion d’un emplacement réservé
• Délibération n°26 – Tarifs séjours ados 2018
• Délibération n°27 – Tarifs marchés de producteurs et Noël
• Délibération n°28 – tarifs garderie et cantine
• Délibération n°29 – attribution de subventions aux associations pour 2018
• Délibération n°30 – attribution de subvention associations USEP
• Délibération n°31 – création de 3 emplois PEC
• Délibération n°32 – transformation de postes suite à avancement de grades
• Délibération n°33 – adhésion association avenir 1470149
• Délibération n°34 – adhésion ACJNA Communes jumelées
• Délibération n°35 – procédure bien en état d’abandon manifeste
• Délibération n°36 – mise en oeuvre clauses sociales commande publique

 

10 avril

• Délibération n°11 – Approbation du compte administratif 2017
• Délibération n°12 – Approbation du compte de gestion 2017
• Délibération n°13 – Affectation des résultats 2017
• Délibération n°14 – Vote du budget 2018
• Délibération n°15 – Vote des taux 2018
• Délibération n°16 – Adoption des statuts du SPIC
• Délibération n°17 – Approbation du compte administratif annexe 2017
• Délibération n°18– Affectation des résultats annexes 2017
• Délibération n°19 – Vote du budget annexe 2018
• Délibération n°20– Adoption du règlement intérieur de la mairie
• Délibération n°21 – Modification des tarifs des concessions funéraires
• Délibération n°22– Mandat spécial pour un déplacement en Italie-Jumelage
• Délibération n°23– Avance de trésorerie à des régies dotées de la seule autonomie financière

27 février

• Délibération n°1 – Signature d’une convention avec Limoges Métropole pour le développement d’une ceinture maraîchère
• Délibération n°2 – Signature d’une convention avec Limoges Métropole pour l’adhésion à un  groupement de commande de fourniture en télécommunication
• Délibération n°3 – Retrait de la commune de Bonnac-la-Cote du CIMD
• Délibération n°4 – Rythmes scolaires 2018-2019
• Délibération n°5 – Adoption de l’APD des 2^e et 3^e tranches de commerces, lancement de la consultation et demande DETR
• Délibération n°6 – Procédure d’enquête publique pour le chemin communal de la Petite Chèze
• Délibération n°7 – Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
• Délibération n°8 – Indemnité forfaitaire allouée aux animateurs stagiaires
• Délibération n°9 – Procédure particulière de location de salle communale
• Délibération n°10 – Demande d’octroi par Limoges Métropole d’un fond de concours dans le cadre d’un contrat de cohésion territoriale

 

2017

13 décembre

• Délibération n°69 – Adoption du rapport CLECT
• Délibération n°70 – Adhésion VBG
• Délibération n°71 – Demandes de subventions DETR
• Délibération n°72 – Prise en charge de permis Poids Lourd
• Délibération n°73 – Encaissement d’une somme de 122€ suite à dégradations
• Délibération n°74 – Tarifs des droits de place 2018
• Délibération n°75 – Tarifs des droits de pêche 2018
• Délibération n°76 – Engagement des dépenses d’investissement 2018
• Délibération n°77 – Tarifs des remboursement des frais de séjours et de stages
• Délibération n°78 – Tarifs de location de l’Espace Loup
• Délibération n°79 – Tarifs de location de salles 2018
• Délibération n°80 – Tarifs des concessions funéraires
• Délibération n°81 – Tarifs des publicités
• Délibération n°82 – Tarifs du CLSH
• Délibération n°83 – Création d’un budget annexe 2017
• Délibération n°84 – Décision modificative 1 au budget 2017
• Délibération n°85 – Décision modificative 2 au budget 2017
• Délibération n°86 – Décision modificative 3 au budget 2017
• Délibération n°87 – Création d’un emploi d’adjoint technique
• Délibération n°88 – Nomination d’un agent recenseur suite à désistement
• Délibération n°89 – Remplacement d’un conseiller municipal dans différentes commissions

 

3 octobre

• Délibération n°55 – Demandes de subventions au conseil Départemental 87
• Délibération n°56 – Demande de subvention pour des locaux commerciaux
• Délibération n°57 – Indemnité compensatoire attribuée à la commune de Chaptelat
• Délibération n°58 – Transfert de compétence GEMAPI 0
• Délibération n°59 – Projet de déviation Feytiat/RD 941
• Délibération n°60 – Admission en non valeur
• Délibération n°61 – Mandat spécial pour le Congrès des Maires
• Délibération n°62 – Adoption du règlement du cimetière
  • Règlement du cimetière
• Délibération n°63 – Augmentation du tarif journalier de l’ALSH pour les extérieurs
• Délibération n°64 – Achat d’un terrain suite à succession
• Délibération n°65 – Nomination des agents recenseurs 2018
• Délibération n°66 – Prix du repas des accompagnants au repas des aînés
• Délibération n°67 – Création d’un budget annexe
  • Statuts de la régie à seule autonomie financière
• Délibération n°68 – Élimination de livres à la bibliothèque

 

4 juillet

 

• Délibération n°54 – Transformation d’emplois d’adjoints administratifs
• Délibération n°53 – Transformation d’emplois d’ATSEM
• Délibération n°52 – Transformation d’emplois d’agent de maîtrise
• Délibération n°51 – Transformation d’emplois d’adjoints techniques
• Délibération n°50 – Transformation d’emplois d’adjoints d’animation
• Délibération n°49 – Création d’emploi d’adjoint technique
• Délibération n°48 – Création de 2 CUI-CAE
• Délibération n°47 – Achat d’un sécateur électrique
• Délibération n°46 – Remboursement d’une facture
• Délibération n°45 -Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
• Délibération n°44 – Attribution des subventions aux associations
• Délibération n°43  – Indemnité du Conseil allouée au Comptable du Trésor pour 2017
• Délibération n°42 – Dénomination des représentants de la commune aux jurys d’assises
• Délibération n°41 – Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement
• Délibération n°40 – Tarifs des séjours ados
• Délibération n°39 – Subvention à l’USEP
• Délibération n°38 – Tarifs des droits de place au marché de producteur et marché de Noël
• Délibération n°37 – Tarifs de cantine et de garderie
• Délibération n°36 – Modification du tracé du chemin n° 42
• Délibération n°35 – Modification du tracé du chemin n° 69
• Délibération n°34 – Modification des tracés des chemins n° 66 et 67
• Délibération n°33 – Convention PDIPR
• Délibération n°32 – Prêt de matériel d’animation
• Délibération n°31 – Adhésion au groupement d’achat pour la bibliothèque
• Délibération n°30 – Autorisation spéciale pour signature d’acte d’urbanisme – modification

 

11 avril

• Délibération n°30 – Subvention réserve Parlementaire
• Délibération n°29 – Changement de nom d’une voie communale
• Délibération n°28 – Gestion du domaine boisé communal
• Délibération n°27 – Vote des Taux 2017
• Délibération n°26 – Vote du budget 2017
• Délibération n°25 – Affectation de résultat 2016
• Délibération n°24 – Compte de gestion 2016
• Délibération n°23 – Compte administratif 2016

 

21 mars

• Délibération n°21 – Délégation de signature à Mme Henry
• Délibération n°20 – Régularisation du temps de travail pour un adjoint d’animation
• Délibération n°19 – Indemnités des élus
• Délibération n°18 – Redevance de fonctionnement Gaz
• Délibération n°17 – Redevance de fonctionnement Gaz
• Délibération n°16 – Admission en non-valeur
• Délibération n°15 – Projet de jumelage
• Délibération n°14 – Subvention exceptionnelle au Badminton
• Délibération n°13 – Adhésion à la fourrière départementale
• Délibération n°12 – Changement de nom d’une voie communale
• Délibération n°11 – Autorisation spéciale de signature d’acte d’urbanisme
• Délibération n°10 – Subvention FNDS
• Délibération n°9 – Subvention DSEP
• Délibération n°8  – Coupure de l’éclairage public
• Délibération n°7 bis – Rachat de parcelles
• Délibération n°7 – Rachat de parcelles
• Délibération n°6 – Approbation de la phase APD
• Délibération n°5 – Subvention DETR
• Délibération n°4 – Dispositif Participation Citoyenne
• Délibération n°3 – Entretien et réparation de bouches à incendie
• Délibération n°2 – Cession d’un chemin rural
• Délibération n°1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
• Délibération n°1 – Cession d’une bande de terrain

 

2016

30 novembre

• Délibération n°51 – Tarifs des droits de place 2017
• Délibération n°52 – Tarifs de location des salles municipales
• Délibération n°53 – Tarifs du CLSH pour 2017
• Délibération n°54 – Tarifs des droits de pêche pour 2017
• Délibération n°55 – Remboursement des frais de stage et de séjour
• Délibération n°56 – Engagement des dépenses d’investissement pour l’année 2017
• Délibération n°57 – Indemnité au conseil allouée au comptable du trésor pour l’année 2017
• Délibération n°58 – Participation de la commune au séjour ski
• Délibération n°59 – Demandes de subventions au titre de la DETR pour des opérations à lancer en 2017
• Délibération n°60 – Achat par M. Dutreix d’un chemin et régularisation administrative
• Délibération n°61 – Mise à disposition par Limoges Métropole de ruchers
• Délibération n°62 – Cession à la commune d’une parcelle aux Clédières
• Délibération n°63 – Régularisation de parcelles entre la commune et Mme Arrive
• Délibération n°64 – Modification de la délibération n°30-2016 sur l’intégration d’un chemin dans le domaine communal
• Délibération n°65 – Nouvelle répartition des sièges de conseillers communautaires suite à l’intégration de la commune de Chaptelat
• Délibération n°66 -Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération
• Délibération n°67 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération en vue de sa transformation en Communauté Urbaine
• Délibération n°68 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Limoges Métropole en Communauté Urbaine

 

 

27 septembre

• Délibération n°33 – Délégations du Maire – modification de l’alinéa 7
• Délibération n°34 – Demande de subvention auprès de la FFF
• Délibération n°35 – Demande de subvention au CD 87 au titre de 2017
• Délibération n°36 – Vente de vieux matériel
• Délibération n°37 – Suppression des régies « restaurant scolaire  » et « garderie »
• Délibération n°38 – Remboursement suite à une erreur administrative
• Délibération n°39 – Colis – Repas des anciens
• Délibération n°40 – Prix pour les accompagnants au repas des ainés
• Délibération n°41 – Tarifs applicables pour le cimetière – cave urne – encarts publicitaires
• Délibération n°42 – Demande de subvention au titre de l’opération « un fruit pour la récré »
• Délibération n°43 – Indemnités de responsabilité aux régisseurs
• Délibération n°44 – Création d’emploi
• Délibération n°45 – Création d’un contrat CAE/CUI

 

21 juin

• Délibération n°18 – Dénomination de voies publiques
• Délibération n°19 – Mise en oeuvre du SDCI
• Délibération n°20 – Passation de convention avec Limoges Métropole pour adhésion au groupement de commande
• Délibération n°21 – Adhésion de la commune à un groupement de commande entretien chauffage et ventilation
• Délibération n°22 – Dénomination des représentants de la commune aux jurys d’assises
• Délibération n°23 – Attribution des subventions aux associations
• Délibération n°24 – Admission des titres en non-valeur
• Délibération n°25 – Tarifs de cantine et de garderie
• Délibération n°26 – Montant du loyer de l’appartement au dessus de la Poste
• Délibération n°27 – Autorisation d’emprunt pour la construction d’une maison de santé
• Délibération n°28 – Autorisation d’emprunt pour la construction de locaux commerciaux
• Délibération n°29 – Création d’emploi
• Délibération n°30 – Intégration d’un chemin dans le domaine communal
• Délibération n°31 – Convention association des Croqueurs de Pommes du Limousin
• Délibération n°32 – Droits de place du marché de producteurs de pays

 

7 avril

• Délibération n°1 – Compte administratif 2015
• Délibération n°2 – Compte de gestion 2015
• Délibération n°3 – Affectation de résultats 2015
• Délibération n°4 – Vote du budget 2016
• Délibération n°5 – Vote des taux 2016
• Délibération n°6 – Création d’emplois occasionnels
• Délibération n°7 – Tarifs du séjour ados au ski
• Délibération n°8 – Tarifs des droits de place pour les marchés
• Délibération n°9 – Mandat spécial pour le Congrès des Maires
• Délibération n°10 – Demande de subvention au titre de la DETR pour place
• Délibération n°11 – Demande de subvention au Conseil Départemental pour aménagement d’une place
• Délibération n°12 – Demande d’inscription auprès de Limoges Métropole de la place au contrat d’agglomération
• Délibération n°13 – Convention avec Limoges Métropole pour la maîtrise d’ouvrage déléguée des ouvrages de la place
• Délibération n°14 – Convention avec Limoges Métropole pour mise à disposition de matériel de viabilisation hivernale
• Délibération n°15 – Délégation de signature à C. Fantun autorisant à signer en tant qu’officier d’état civil
• Délibération n°16 – Remboursement des frais de mission
• Délibération n°17 – Convention avec les services fiscaux pour mise à jour des bases fiscales

 

 

2015

 

26 novembre

• Délibération n°71 – Indemnité de Conseil allouée au Comptable du trésor pour 2015
• Délibération n°72 – Tarifs 2016
• Délibération n°73 – Droits de place 2016
• Délibération n°74 – Tarifs de location des salles 2016
• Délibération n°75 – Tarifs applicables au CLSH 2016
• Délibération n°76 – Tarifs des cartes de pêche 2016
• Délibération n°77 – Remboursement des frais de stage et de séjours 2016
• Délibération n°78 – Exonération des pénalités pour la levée de la prescription quadriennale
• Délibération n°79 – Participation employeur à la P.M.S.A 2016
• Délibération n°80 – Engagement des dépenses d’investissement 2016
• Délibération n°81 – Modification d’une délibération relative à la vente de matériel
• Délibération n°82 – Création de deux contrats CUI/CAE
• Délibération n°83 – Transformation de deux contrats CUI/CAE en un contrat d’avenir
• Délibération n°84 – Acquisition d’un terrain appartenant à M. Dutreix
• Délibération n°85 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
• Délibération n°86 – Demande de subventions au titre de la DETR 2016
• Délibération n°87 – Renouvellement du Contrat Enfance-Jeunesse 2016-2018