2016

30 novembre

• Délibération n°51 – Tarifs des droits de place 2017
• Délibération n°52 – Tarifs de location des salles municipales
• Délibération n°53 – Tarifs du CLSH pour 2017
• Délibération n°54 – Tarifs des droits de pêche pour 2017
• Délibération n°55 – Remboursement des frais de stage et de séjour
• Délibération n°56 – Engagement des dépenses d’investissement pour l’année 2017
• Délibération n°57 – Indemnité au conseil allouée au comptable du trésor pour l’année 2017
• Délibération n°58 – Participation de la commune au séjour ski
• Délibération n°59 – Demandes de subventions au titre de la DETR pour des opérations à lancer en 2017
• Délibération n°60 – Achat par M. Dutreix d’un chemin et régularisation administrative
• Délibération n°61 – Mise à disposition par Limoges Métropole de ruchers
• Délibération n°62 – Cession à la commune d’une parcelle aux Clédières
• Délibération n°63 – Régularisation de parcelles entre la commune et Mme Arrive
• Délibération n°64 – Modification de la délibération n°30-2016 sur l’intégration d’un chemin dans le domaine communal
• Délibération n°65 – Nouvelle répartition des sièges de conseillers communautaires suite à l’intégration de la commune de Chaptelat
• Délibération n°66 -Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération
• Délibération n°67 – Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération en vue de sa transformation en Communauté Urbaine
• Délibération n°68 – Transformation de la Communauté d’Agglomération Limoges Métropole en Communauté Urbaine

27 septembre

• Délibération n°33 – Délégations du Maire – modification de l’alinéa 7
• Délibération n°34 – Demande de subvention auprès de la FFF
• Délibération n°35 – Demande de subvention au CD 87 au titre de 2017
• Délibération n°36 – Vente de vieux matériel
• Délibération n°37 – Suppression des régies « restaurant scolaire  » et « garderie »
• Délibération n°38 – Remboursement suite à une erreur administrative
• Délibération n°39 – Colis – Repas des anciens
• Délibération n°40 – Prix pour les accompagnants au repas des ainés
• Délibération n°41 – Tarifs applicables pour le cimetière – cave urne – encarts publicitaires
• Délibération n°42 – Demande de subvention au titre de l’opération « un fruit pour la récré »
• Délibération n°43 – Indemnités de responsabilité aux régisseurs
• Délibération n°44 – Création d’emploi
• Délibération n°45 – Création d’un contrat CAE/CUI

21 juin

• Délibération n°18 – Dénomination de voies publiques
• Délibération n°19 – Mise en oeuvre du SDCI
• Délibération n°20 – Passation de convention avec Limoges Métropole pour adhésion au groupement de commande
• Délibération n°21 – Adhésion de la commune à un groupement de commande entretien chauffage et ventilation
• Délibération n°22 – Dénomination des représentants de la commune aux jurys d’assises
• Délibération n°23 – Attribution des subventions aux associations
• Délibération n°24 – Admission des titres en non-valeur
• Délibération n°25 – Tarifs de cantine et de garderie
• Délibération n°26 – Montant du loyer de l’appartement au dessus de la Poste
• Délibération n°27 – Autorisation d’emprunt pour la construction d’une maison de santé
• Délibération n°28 – Autorisation d’emprunt pour la construction de locaux commerciaux
• Délibération n°29 – Création d’emploi
• Délibération n°30 – Intégration d’un chemin dans le domaine communal
• Délibération n°31 – Convention association des Croqueurs de Pommes du Limousin
• Délibération n°32 – Droits de place du marché de producteurs de pays

7 avril

• Délibération n°1 – Compte administratif 2015
• Délibération n°2 – Compte de gestion 2015
• Délibération n°3 – Affectation de résultats 2015
• Délibération n°4 – Vote du budget 2016
• Délibération n°5 – Vote des taux 2016
• Délibération n°6 – Création d’emplois occasionnels
• Délibération n°7 – Tarifs du séjour ados au ski
• Délibération n°8 – Tarifs des droits de place pour les marchés
• Délibération n°9 – Mandat spécial pour le Congrès des Maires
• Délibération n°10 – Demande de subvention au titre de la DETR pour place
• Délibération n°11 – Demande de subvention au Conseil Départemental pour aménagement d’une place
• Délibération n°12 – Demande d’inscription auprès de Limoges Métropole de la place au contrat d’agglomération
• Délibération n°13 – Convention avec Limoges Métropole pour la maîtrise d’ouvrage déléguée des ouvrages de la place
• Délibération n°14 – Convention avec Limoges Métropole pour mise à disposition de matériel de viabilisation hivernale
• Délibération n°15 – Délégation de signature à C. Fantun autorisant à signer en tant qu’officier d’état civil
• Délibération n°16 – Remboursement des frais de mission
• Délibération n°17 – Convention avec les services fiscaux pour mise à jour des bases fiscales

2015

26 novembre

• Délibération n°71 – Indemnité de Conseil allouée au Comptable du trésor pour 2015
• Délibération n°72 – Tarifs 2016
• Délibération n°73 – Droits de place 2016
• Délibération n°74 – Tarifs de location des salles 2016
• Délibération n°75 – Tarifs applicables au CLSH 2016
• Délibération n°76 – Tarifs des cartes de pêche 2016
• Délibération n°77 – Remboursement des frais de stage et de séjours 2016
• Délibération n°78 – Exonération des pénalités pour la levée de la prescription quadriennale
• Délibération n°79 – Participation employeur à la P.M.S.A 2016
• Délibération n°80 – Engagement des dépenses d’investissement 2016
• Délibération n°81 – Modification d’une délibération relative à la vente de matériel
• Délibération n°82 – Création de deux contrats CUI/CAE
• Délibération n°83 – Transformation de deux contrats CUI/CAE en un contrat d’avenir
• Délibération n°84 – Acquisition d’un terrain appartenant à M. Dutreix
• Délibération n°85 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunal
• Délibération n°86 – Demande de subventions au titre de la DETR 2016
• Délibération n°87 – Renouvellement du Contrat Enfance-Jeunesse 2016-2018