Délibérations du Conseil Municipal
2020
8 décembre
- Délibération n°55 – Désignation d’un représentant comunal pour le Conseil de Vie Sociale au Jardins des Amis
- Délibération n°56 – Les possibilités d’élimination de livres à la bibliothèque municipale dans le cadre d’une politique de régulation des collections
- Délibération n°57 – La réduction des heures d’un adjoint d’animation
- Délibération n° 58 – les tarifs de Centre de Loisirs sans Hébergement pour l’année 2021
- Délibération n° 59 – Les droits de Place pour l’année 2021
- Délibération n°60 – Les tarifs des frais de séjour et de stages pour l’année 2021
- Délibération n°61 – Les tarifs de locations de salles pour l’anée 2021
- Délibération n°62 – Les tarifs des Concessions pour l’année 2021
- Délibération n°63 – Les tarifs des encarts publicitaires pour l’année 2021
- Délibération n°64 – Les tarifs des droits de pêche pour l’année 2021
- Délibération n°65 – L’engagement des dépenses d’investissement pour l’année 2021
- Délibération n°66 – La création d’un groupement de commandes pour la location de bennes pour le transport l’évacuation et le traitement des déchets
- Délibération n°68 – Modification de la délibération n°44 2020 sur la Délégation de pouvoirs du Conseil Municpal à son Maire
- Délibération n°69 – Un adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de masques
- Délibération n°70 – La gratuité des repas pour les enfants apportant leur panier repas
- Délibération n°71 – La requalification d’un raccordement long en équipement collectif
- Délibération n°72 – La dénomination de voies publiques
13 octobre
16 juillet
10 juillet
24 juin
28 mai
2019
26 novembre
22 août
12 juin
11 avril
5 février
- Délibération n°1 – Adoption de la convention intercommunale d’attribution
- Délibération n°2 – Plan de déplacement urbains de limoges métropole
- Délibération n°3 – Convention plan local pour l’insertion et l’emploi
- Délibération n°4 – Remboursement d’une facture au Maire
- Délibération n°5 – Consultation concernant l’aménagement sous-sol des vestiaires en salle d’activités et club house
- Délibération n°6 – Consultation concernant l’aménagement d’une place de parking à proximité de la blibliothèque
- Délibération n°7 – Demande de DETR 1ére tranche de travaux de rénovation de l’ecole elementaire
- Délibération n°8 – lancement de la consultation des entreprises concernant de l’aménagement PMR de la salle des fêtes
- Délibération n°9 – Tarifs des séjours ados CASTEL LANDOU
- Délibération n°10 – Vente d’une petite parcelle Mme CAFFY
- Délibération n°11 – Régularisation du temps de travail d’adjoint d’animationDélib n°12 Création d’un PEC agent d’entretien
2018
30 novembre
8 novembre
26 septembre
26 juin
10 avril
27 février
- Délibération n°1 – Signature d’une convention avec Limoges Métropole pour le développement d’une ceinture maraîchère
- Délibération n°2 – Signature d’une convention avec Limoges Métropole pour l’adhésion à un groupement de commande de fourniture en télécommunication
- Délibération n°3 – Retrait de la commune de Bonnac-la-Cote du CIMD
- Délibération n°4 – Rythmes scolaires 2018-2019
- Délibération n°5 – Adoption de l’APD des 2e et 3e tranches de commerces, lancement de la consultation et demande DETR
- Délibération n°6 – Procédure d’enquête publique pour le chemin communal de la Petite Chèze
- Délibération n°7 – Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
- Délibération n°8 – Indemnité forfaitaire allouée aux animateurs stagiaires
- Délibération n°9 – Procédure particulière de location de salle communale
- Délibération n°10 – Demande d’octroi par Limoges Métropole d’un fond de concours dans le cadre d’un contrat de cohésion territoriale
2017
13 décembre
3 octobre
4 juillet
11 avril
21 mars
2016
30 novembre
27 septembre
21 juin
7 avril
2015
26 novembre