Délibérations du Conseil Municipal

2018

27 février

  • Délibération n°1 – Signature d’une convention avec Limoges Métropole pour le développement d’une ceinture maraîchère
  • Délibération n°2 – Signature d’une convention avec Limoges Métropole pour l’adhésion à un  groupement de commande de fourniture en télécommunication
  • Délibération n°3 – Retrait de la commune de Bonnac-la-Cote du CIMD
  • Délibération n°4 – Rythmes scolaires 2018-2019
  • Délibération n°5 – Adoption de l’APD des 2e et 3e tranches de commerces, lancement de la consultation et demande DETR
  • Délibération n°6 – Procédure d’enquête publique pour le chemin communal de la Petite Chèze
  • Délibération n°7 – Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
  • Délibération n°8 – Indemnité forfaitaire allouée aux animateurs stagiaires
  • Délibération n°9 – Procédure particulière de location de salle communale
  • Délibération n°10 – Demande d’octroi par Limoges Métropole d’un fond de concours dans le cadre d’un contrat de cohésion territoriale

 

2017

13 décembre

 

3 octobre

 

4 juillet

 

 

11 avril

 

21 mars

 

2016

30 novembre

 

 

27 septembre

 

21 juin

 

7 avril

 

 

2015

 

26 novembre

Actualités