Conseil municipal du 12 novembre 2024

 

FINANCES

 

  • Tarifs location de matériels à l’Espace Loup
  • Tarifs locations de salles
  • Tarifs encarts publicitaires
  • Tarifs concessions
  • Tarifs du Restaurant scolaire
  • Tarifs des pénalités ajoutées au tarif du restaurant scolaire
  • Tarif du restaurant scolaire pour les agents communaux
  • Tarifs de l’accueil de loisirs
  • Tarifs des pénalités ajoutées aux tarifs de l’accueil de loisirs
  • Tarif frais de séjour et de stages
  • Tarif de la garderie périscolaire
  • Tarif des droits de pêche

 

  • Projet extension de la Maison de santé – demande de subventions.

 

  • Projet de réhabilitation thermique et rénovation énergétique de l’école maternelle pour le restaurant scolaire – demande de subventions.

 

 

URBANISME

 

  • Application des nouvelles dispositions en matière de réseau public d’électricité suite aux modifications règlementaires du 10 septembre 2023.

 

 

 

DIVERS

 

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