Conseil Municipal du 15 avril 2022

Le Conseil Municipal se réunira vendredi 15 avril 2022 à 20h.

Ordre du jour :

RESSOURCES HUMAINES

  • Création de 4 emplois aidés en Parcours Emploi Compétence
  • Contrat groupe mise en conformité RGPD
  • Convention CDG 87 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes d’atteintes volontaires l’intégrité physique, de violence de menaces ou d’intimidation, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

 

FINANCES

  • Vote du Compte Administratif 2021
  • Vote du Compte Administratif 2021 – Annexe
  • Vote du Compte de Gestion 2021
  • Vote du Compte de Gestion 2021 – Annexe
  • Affectation des résultats 2021 sur le Budget Principal 2022
  • Affectation des résultats 2021 sur le Budget Annexe 2022
  • Vote du Budget Primitif 2022
  • Vote du Budget Annexe 2022
  • Vote des Taux 2022
  • Tarifs de location des bureaux de la Maison des Martellois
  • Tarifs des pénalités de la Garderie et du Restaurant Scolaire
  • Tarifs des pénalités du Centre de Loisirs
  • Demandes de subventions
  • Tarifs Marché de producteur et Marché de Noël
  • Compte Epargne Temps : Indemnisation des jours épargnés

 

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